Ce que vous devez savoir sur le transit douanier !

The activity of loading and unloading of huge container ships at the world’s biggest and busiest container harbor in Rotterdam

Qu’est-ce que le transit douanier ? Dans quel secteur d’activité agit-il ? Comment fonctionne-t-il ? Quand faire appel à ce service ?

En terme général, le transit douanier est une procédure douanière qui a pour mission de faciliter le transport de marchandises entre deux points du territoire douanier vers un autre ou encore entre deux ou plusieurs territoires différents.

Le transit et sa notion

Le transit est la possibilité de transporter des marchandises sous douane, soit à l’arrivée soit au départ d’un point déterminé du territoire. L’avantage des marchandises expédiées en transit est qu’ils bénéficient de la suspension des prohibitions, des taxes et des droits et d’autres mesures économiques, fiscales ou douanières qui leur sont convenables. Théoriquement, toutes les marchandises sont admises au régime du transit. Néanmoins, il existe les inclusions classiques du transit qui sont les substances psychotropes, les armes et les munitions.

Quels moyens de transport choisir ?

Il existe différents types de transport pour transporter vos marchandises. Ces derniers peuvent être transportés soit par voie maritime, ferroviaire, aérienne ou maritime. En d’autres termes, le choix dépend du poids et du volume des produits à envoyer, du trajet à parcourir et des délais de livraison. Pour un chargement très volumineux et lourd, transportez vos marchandises par voie maritime ou par voie fluviale. Néanmoins, il est préférable d’engager des polices d’assurance de transport pour éviter les risques et la perte de vos marchandises. Certes, ce secteur d’activité nécessite une grande compétence au niveau national et international. Des spécialistes qualifiées du domaine du transport vous proposent différentes prestations pour transférer vos marchandises en toute sécurité dans les plus brefs délais.

Le transit international

Le transit international est créé à partir des conventions signées entre plusieurs pays. Le régime est concédé aux entreprises en transport agréé. Cette forme de transit vient réduire le formalisme excessif du transit ordinaire.

En effet, on distingue quatre différents modes de transit international : le transit international ferroviaire, par eau, par air et par route.

En matière de TIF, il existe des conventions internationales qui ont précisé les formalités douanières exigibles en TFI et la lettre de voiture ou la déclaration sommaire des marchandises signée à l’entrée de chaque pays par un agent des chemins de fer et un agent des douanes après avoir vérifié le scellement.

Le transit international par eau consiste à transporter des marchandises sous douane et des marchandises libres. Ces dernières doivent être placées dans des cales différentes. Le transporteur souscrit obligatoirement une soumission de transit cautionnée et les bateaux employés doivent eux aussi être agréés par le service.

Quant au transit international par air, le transport des marchandises doit se faire sous le couvert soit d‘une soumission soit d’un manifeste acquis. Les colis seront scellés au départ et à l’arrivée, le service contrôle le déchargement ainsi que les résultats du manifeste.

Les transports effectués dans le transit international par route se font sous le couvert d’un carnet TRIE qui est un document sous douanier. La convention TRIE permet de transporter des marchandises par route d’un bureau de douane d’un pays dans un autre bureau de douane sans rupture de charge sous le couvert d’un seul document en suspension des droits et taxes normalement essentiels.

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